1. Identification

Le site est la propriété de Diane Hervé-Gruyer, peintre décorateur, dont l’atelier est situé à :

998 route d’Ayrens
Le Mas de Balestié
46100 Béduer – France

2. Objet

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations de Diane Hervé-Gruyer et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de livres et de tableaux sur le site.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.

3. Produits

Les produits proposés (livres, reproductions, tableaux originaux) sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies sont non contractuelles. Chaque œuvre originale est vendue dans la limite des stocks disponibles.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC, hors frais de livraison. Diane Hervé-Gruyer se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande et paiement

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et valide sa commande après vérification du panier. Le paiement est exigible à la commande et peut être effectué par carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé sur le site.

La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement.

6. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais moyens d’expédition sont de 3 à 7 jours ouvrés. Les frais de port sont précisés avant validation du paiement.

En cas de dommage pendant le transport, le client doit formuler une réclamation auprès du transporteur dans les 48 heures suivant la réception du colis.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client particulier dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Les articles doivent être retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine à l’adresse suivante :

Diane Hervé-Gruyer
998 route d’Ayrens
Le Mas de Balestié
46100 Béduer

Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours à compter de la réception du retour.

Les œuvres originales et créations sur mesure ne sont pas concernées par le droit de rétractation.

8. Propriété intellectuelle

Tous les textes, images et œuvres présentés sur le site demeurent la propriété exclusive de Diane Hervé-Gruyer. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

9. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour son traitement et sa livraison. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles sur simple demande.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de Cahors (46000).